Justice sanaturienne
La justice dans le Royaume Sanaturien est rendue par les organes de la Justice Sanaturienne, tous co-dirigés par le ministre de la Justice et par le Roi en personne. Officiellement, le Roi dispose de tout pouvoir mais dans les faits, il ne les exerce jamais sur les organes de la Justice. La justice Sanaturienne est particulièrement rigoureuse et veille à la bonne application des lois et de la moralité. Elle est totalement indépendante de la religion du Jinchou.
Les différents organes
La justice est rendue dans des tribunaux spécialisés selon le cas à traiter. Parmi lesquels :
- Le tribunal délictuel, en charge du règlement des délits
- Le tribunal criminel, en charge des crimes
- La cours suprême, en charge des crimes contre l'état, le roi ou des représentants du pays (cas de trahisons)
Ces trois organes disposent d'une cours de première instance et d'une cours d'appel.
Code pénal Sanaturien
Le code pénal sanaturien est très rigoureux. Il met en application les lois sanaturiennes à la lettre avec des peines plancher et une adaptabilité en fonction de la personne incriminée, de son passé et en fonction de la gravité et de l'intentionnalité des faits.
La peine de mort n'existe pas. Le code pénal prévoit en peine maximale un enfermement pour une durée incompressible de 200 ans dans une forteresse à l'écart de toute civilisation sans possibilité de contact, de visite ou de relai d'information avec le condamné. Ces peines maximales sont prononcées très rarement, moins d'une fois par an, et ne concerne que les crimes les plus odieux ou les actes de trahison envers le roi.
Pour les délits
Aucune peine ne privation de liberté n'est prévu dans le cas d'un délit.
Les peines sont plancher pour tous les délits tels que le vol ou le vandalisme : remboursement des dégâts ou du fruit du vol majoré d'une amende forfaitaire, le tout directement ponctionné sur les revenus, ou, en l'absence de revenus, travaux contraints jusqu'au remboursement de la dette.
En cas de récidive sous un an, l'amende forfaitaire est doublée et le condamné placé sous surveillance policière pour une durée de dix ans. Toute nouvelle infraction éventuelle est requalifiée en crime.
Pour les crimes
Par crime est considéré toute atteinte à une personne ou la deuxième récidive rapprochée d'un délit. Dans ce cas, une peine d'enfermement est systématiquement prononcée, d'une durée minimale d'un an.
Les cas d'homicides volontaires, de viols peuvent mener à un emprisonnement de vingt ans sans remise de peine possible, la peine plancher est de dix ans. Tout crime odieux ou récidive d'assassinat peut mener à la peine maximale.
En prison
Il existe trois types de prisons mais toutes ont un fonctionnement similaire. Les prisonniers ont pour obligation de travailler sur place tout au long de leur incarcération et perdent tous leurs droits civiques. Les condamnés incarcérés le sont, sauf rare exception, à grande distance de leur entourage. Aucune peine de prison ne peut être raccourcie sauf dans le cas d'un procès de réhabilitation.
Les trois types de prison sont :
- La prison de droit commun, pour les crimes ordinaires. Les droits y sont les moins amoindris. Il y a des droits de visite, quelques contacts avec le monde extérieurs passé la moitié du temps de la peine prononcée.
- La prison de haute sécurité, pour les crimes plus violents. Le détenu ne bénéficie de plus aucun droit de visite et son nom est effacé civiquement le temps de son incarcération.
- La forteresse, pour les crimes capitaux et pour les peines maximale. Le détenu disparait purement et simplement dans un endroit inconnu de la justice pour y purger sa peine (bien souvent dans des provinces reculées...). Toute tentative de contact frauduleux mène inévitablement à la condamnation aux mêmes peines des complices.
