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La justice dans le Royaume Sanaturien est rendue par les organes de la Justice Sanaturienne, tous co-dirigés par le ministre de la Justice et par le Roi en personne. Officiellement, le Roi dispose de tout pouvoir mais dans les faits, il ne les exerce jamais sur les organes de la Justice. La justice Sanaturienne est particulièrement rigoureuse et veille à la bonne application des lois et de la moralité. Elle est totalement indépendante de la religion du Jinchou.
'''La justice sanaturienne''' désigne l’ensemble des institutions judiciaires du [[Royaume Sanaturien]]. Elle est administrée par les organes de la Justice sanaturienne, placés sous la co-direction du ministre de la Justice et du roi [[Sanaturius]].


Officiellement, le roi dispose de l’ensemble des pouvoirs judiciaires. Dans la pratique, il n’intervient presque jamais directement dans les décisions rendues par les tribunaux.


La justice sanaturienne est réputée pour sa rigueur et pour l'application stricte des lois du royaume. Elle est totalement indépendante de la religion du [[Jinchouïsme]].


'''Les différents organes'''
== Organisation judiciaire ==


La justice est rendue dans des tribunaux spécialisés selon le cas à traiter. Parmi lesquels :
La justice est rendue par plusieurs juridictions spécialisées selon la nature des infractions.


- Le tribunal délictuel, en charge du règlement des délits
Les principales juridictions sont :


- Le tribunal criminel, en charge des crimes  
* '''Le tribunal délictuel''', compétent pour les délits ;
* '''Le tribunal criminel''', chargé de juger les crimes ;
* '''La Cour suprême''', compétente pour les crimes contre l’État, le roi ou les représentants du royaume (notamment les affaires de trahison).


- La cours suprême, en charge des crimes contre l'état, le roi ou des représentants du pays (cas de trahisons)
Chaque juridiction comprend :


Ces trois organes disposent d'une cours de première instance et d'une cours d'appel.  
* une '''cour de première instance'''
* une '''cour d’appel'''.


== Code pénal sanaturien ==


Le '''code pénal sanaturien''' est réputé particulièrement strict.


'''Code pénal Sanaturien '''
Les jugements reposent sur l’application littérale des lois, assortie de peines plancher. Les tribunaux peuvent cependant adapter les peines en fonction :


Le code pénal sanaturien est très rigoureux. Il met en application les lois sanaturiennes à la lettre avec des peines plancher et une adaptabilité en fonction de la personne incriminée, de son passé et en fonction de la gravité et de l'intentionnalité des faits.  
* de la gravité des faits
* de l’intentionnalité
* des antécédents judiciaires de l’accusé.


La peine de mort n'existe pas. Le code pénal prévoit en peine maximale un enfermement pour une durée incompressible de 200 ans dans une forteresse à l'écart de toute civilisation sans possibilité de contact, de visite ou de relai d'information avec le condamné. Ces peines maximales sont prononcées très rarement, moins d'une fois par an, et ne concerne que les crimes les plus odieux ou les actes de trahison envers le roi.  
La peine de mort n’existe pas dans le droit sanaturien.


La peine maximale prévue par le code pénal consiste en un enfermement incompressible de '''200 ans''' dans une forteresse isolée, sans possibilité de contact avec le monde extérieur.


Ces condamnations sont extrêmement rares et concernent uniquement :


'''Pour les délits'''
* les crimes particulièrement odieux
* les actes de trahison envers le roi ou l’État.


Aucune peine ne privation de liberté n'est prévu dans le cas d'un délit.
== Délits ==


Les peines sont plancher pour tous les délits tels que le vol ou le vandalisme : remboursement des dégâts ou du fruit du vol majoré d'une amende forfaitaire, le tout directement ponctionné sur les revenus, ou, en l'absence de revenus, travaux contraints jusqu'au remboursement de la dette.  
Les délits ne donnent pas lieu à des peines privatives de liberté.


En cas de récidive sous un an, l'amende forfaitaire est doublée et le condamné placé sous surveillance policière pour une durée de dix ans. Toute nouvelle infraction éventuelle est requalifiée en crime.
Les sanctions consistent généralement en :


* le remboursement intégral des dommages
* une amende forfaitaire.


Ces sommes sont directement prélevées sur les revenus du condamné. En l’absence de ressources, celui-ci est contraint d’effectuer des travaux jusqu’au remboursement complet de la dette.


'''Pour les crimes'''
En cas de récidive dans un délai d’un an :


Par crime est considéré toute atteinte à une personne ou la deuxième récidive rapprochée d'un délit. Dans ce cas, une peine d'enfermement est systématiquement prononcée, d'une durée minimale d'un an.  
* l’amende est doublée
* le condamné est placé sous surveillance policière pour une durée de '''10 ans'''.


Les cas d'homicides volontaires, de viols peuvent mener à un emprisonnement de vingt ans sans remise de peine possible, la peine plancher est de dix ans. Tout crime odieux ou récidive d'assassinat peut mener à la peine maximale.  
Toute nouvelle infraction durant cette période est automatiquement requalifiée en crime.


== Crimes ==


Est considéré comme crime :


'''En prison'''
* toute atteinte grave à une personne
* la récidive rapprochée d’un délit.


Il existe trois types de prisons mais toutes ont un fonctionnement similaire. Les prisonniers ont pour obligation de travailler sur place tout au long de leur incarcération et perdent tous leurs droits civiques. Les condamnés incarcérés le sont, sauf rare exception, à grande distance de leur entourage. Aucune peine de prison ne peut être raccourcie sauf dans le cas d'un procès de réhabilitation.
Les crimes entraînent systématiquement une peine d’emprisonnement.


Les trois types de prison sont :
La durée minimale est de '''1 an'''.


- La prison de droit commun, pour les crimes ordinaires. Les droits y sont les moins amoindris. Il y a des droits de visite, quelques contacts avec le monde extérieurs passé la moitié du temps de la peine prononcée.
Les crimes graves tels que :


- La prison de haute sécurité, pour les crimes plus violents. Le détenu ne bénéficie de plus aucun droit de visite et son nom est effacé civiquement le temps de son incarcération.
* l’homicide volontaire
* le viol


- La forteresse, pour les crimes capitaux et pour les peines maximale. Le détenu disparait purement et simplement dans un endroit inconnu de la justice pour y purger sa peine (bien souvent dans des provinces reculées...). Toute tentative de contact frauduleux mène inévitablement à la condamnation aux mêmes peines des complices.
peuvent entraîner une peine de '''10 à 20 ans''' d’emprisonnement sans remise de peine.
 
Les crimes particulièrement graves ou les récidives d’assassinat peuvent conduire à la peine maximale prévue par le code pénal.
 
== Système carcéral ==
 
Le système pénitentiaire sanaturien comprend trois types d’établissements.
 
Dans toutes les prisons, les détenus :
 
* sont obligés de travailler
* perdent leurs droits civiques
* sont incarcérés loin de leur entourage.
 
Les peines de prison ne peuvent pas être réduites, sauf dans le cas exceptionnel d’un '''procès de réhabilitation'''.
 
=== Prison de droit commun ===
 
Destinée aux crimes ordinaires.
 
Les détenus y conservent certains droits limités, notamment :
 
* des visites
* des contacts restreints avec l’extérieur après la moitié de leur peine.
 
=== Prison de haute sécurité ===
 
Destinée aux crimes violents.
 
Les détenus n’y disposent d’aucun droit de visite et leur identité est suspendue civiquement pendant toute la durée de leur incarcération.
 
=== Forteresses pénitentiaires ===
 
Destinées aux crimes les plus graves et aux condamnations maximales.
 
Les détenus sont transférés dans des forteresses situées dans des régions isolées du royaume.
 
Leur localisation est tenue secrète et tout contact extérieur est interdit.
 
Toute tentative de communication frauduleuse avec un détenu peut entraîner une condamnation équivalente pour les complices.

Dernière version du 11 mars 2026 à 21:25

La justice sanaturienne désigne l’ensemble des institutions judiciaires du Royaume Sanaturien. Elle est administrée par les organes de la Justice sanaturienne, placés sous la co-direction du ministre de la Justice et du roi Sanaturius.

Officiellement, le roi dispose de l’ensemble des pouvoirs judiciaires. Dans la pratique, il n’intervient presque jamais directement dans les décisions rendues par les tribunaux.

La justice sanaturienne est réputée pour sa rigueur et pour l'application stricte des lois du royaume. Elle est totalement indépendante de la religion du Jinchouïsme.

Organisation judiciaire

La justice est rendue par plusieurs juridictions spécialisées selon la nature des infractions.

Les principales juridictions sont :

  • Le tribunal délictuel, compétent pour les délits ;
  • Le tribunal criminel, chargé de juger les crimes ;
  • La Cour suprême, compétente pour les crimes contre l’État, le roi ou les représentants du royaume (notamment les affaires de trahison).

Chaque juridiction comprend :

  • une cour de première instance
  • une cour d’appel.

Code pénal sanaturien

Le code pénal sanaturien est réputé particulièrement strict.

Les jugements reposent sur l’application littérale des lois, assortie de peines plancher. Les tribunaux peuvent cependant adapter les peines en fonction :

  • de la gravité des faits
  • de l’intentionnalité
  • des antécédents judiciaires de l’accusé.

La peine de mort n’existe pas dans le droit sanaturien.

La peine maximale prévue par le code pénal consiste en un enfermement incompressible de 200 ans dans une forteresse isolée, sans possibilité de contact avec le monde extérieur.

Ces condamnations sont extrêmement rares et concernent uniquement :

  • les crimes particulièrement odieux
  • les actes de trahison envers le roi ou l’État.

Délits

Les délits ne donnent pas lieu à des peines privatives de liberté.

Les sanctions consistent généralement en :

  • le remboursement intégral des dommages
  • une amende forfaitaire.

Ces sommes sont directement prélevées sur les revenus du condamné. En l’absence de ressources, celui-ci est contraint d’effectuer des travaux jusqu’au remboursement complet de la dette.

En cas de récidive dans un délai d’un an :

  • l’amende est doublée
  • le condamné est placé sous surveillance policière pour une durée de 10 ans.

Toute nouvelle infraction durant cette période est automatiquement requalifiée en crime.

Crimes

Est considéré comme crime :

  • toute atteinte grave à une personne
  • la récidive rapprochée d’un délit.

Les crimes entraînent systématiquement une peine d’emprisonnement.

La durée minimale est de 1 an.

Les crimes graves tels que :

  • l’homicide volontaire
  • le viol

peuvent entraîner une peine de 10 à 20 ans d’emprisonnement sans remise de peine.

Les crimes particulièrement graves ou les récidives d’assassinat peuvent conduire à la peine maximale prévue par le code pénal.

Système carcéral

Le système pénitentiaire sanaturien comprend trois types d’établissements.

Dans toutes les prisons, les détenus :

  • sont obligés de travailler
  • perdent leurs droits civiques
  • sont incarcérés loin de leur entourage.

Les peines de prison ne peuvent pas être réduites, sauf dans le cas exceptionnel d’un procès de réhabilitation.

Prison de droit commun

Destinée aux crimes ordinaires.

Les détenus y conservent certains droits limités, notamment :

  • des visites
  • des contacts restreints avec l’extérieur après la moitié de leur peine.

Prison de haute sécurité

Destinée aux crimes violents.

Les détenus n’y disposent d’aucun droit de visite et leur identité est suspendue civiquement pendant toute la durée de leur incarcération.

Forteresses pénitentiaires

Destinées aux crimes les plus graves et aux condamnations maximales.

Les détenus sont transférés dans des forteresses situées dans des régions isolées du royaume.

Leur localisation est tenue secrète et tout contact extérieur est interdit.

Toute tentative de communication frauduleuse avec un détenu peut entraîner une condamnation équivalente pour les complices.

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